Conseil Syndical n°44BIS - 22 octobre 2025
Délibérations : Administration générale
2025.012 : Assurances statutaires – Adhésion au contrat de groupe du centre de gestion des Hautes Alpes - Annexe
2025.013 : Présentation du Rapport Social Unique 2024 - Annexe
2025.014 : Modalités de télétravail - Annexe
2025.015 : Actualisation des actions sociales : Attribution de chèques cadeau Noël
Délibérations : Budget & Finances
2025.016 : Décision modificative de budget n°1 – Budget 2025
Délibérations : Projets et programmes
2025.017 : TRANSITION ECOLOGIQUE : Horizon 2030 Accélération de la trajectoire du Plan Climat Air Energie Territorial à travers un Contrat pour la Réussite de la Transition Ecologique en territoire de montagne -Demande de subvention
Conseil Syndical n°43BIS - 24 mars 2025
La présentation faite : ici
Délibérations : Administration générale
2025.001 : Participation du PETR du Briançonnais, des Écrins, du Guillestrois et du Queyras à la consultation organisée par le CDG des Hautes-Alpes pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel
2025.002 : Modification des statuts du PETR du Briançonnais, des Écrins, du Guillestrois et du Queyras et Annexe
Délibérations : Ressources Humaines
2025.003 : Mise à jour du tableau des effectifs
Délibérations : Budget & Finances
2025.004 : Vote du compte de gestion du receveur syndical 2024 et Annexe
2025.005 : Vote du compte administratif 2024 et Annexe
2025.006 : Affectation du résultat
2025.007 : Vote du budget primitif 2025 et Annexe
2025.008 : Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement – décision du taux applicable
Délibérations : Projets et programmes
2025.009 : POLITIQUES DE PAYS : Jeux BORDIER
2025.010 : Création d’une régie de recettes « Vente de jeux de société »
2025.011 : POLITIQUES DE PAYS : Cop régionale