Conseil Syndical n°48 - 06 novembre 2026
Délibérations : Administration générale
2026.018 : Mise à jour du règlement intérieur du Conseil syndical - Annexe
2026.019 : Définition des lieux de réunion du conseil syndical et du bureau syndical sur le territoire du PETR du Briançonnais, des Écrins, du Guillestrois et du Queyras
2026.020 : Approbation de la convention d’occupation d’un local à Mont-Dauphin au bénéfice du PETR du Briançonnais, des Écrins, du Guillestrois et du Queyras et fixation des modalités financières - Annexe
2026.021 : Adhésion au service mutualisé de délégué à la Protection des données du Centre de gestion des Hautes Alpes - Annexe
2026.022 : Désignation d’un référent déontologue des élus et définition des modalités de saisine - Annexe
2026.023 : Adhésion à l’Agence d’Urbanisme du Pays d’Aix - Durance
Délibérations : Ressources humaines
2026.024 : Présentation du Rapport Social Unique 2025 - Annexe
Délibérations : Projet & Programmes
2026.025 : Modalités d’actualisation du projet de territoire
2026.026 : Déploiement du programme « 100 territoires d’électrification »
2026.027 : Programme LEADER : Animation 2027
Délibérations : Budget & Finances
2026.028 : Actualisation du règlement budgétaire et financier - Annexe
2026.029 : Définition des modalités de fixation et de versement des contributions financières annuelles des communautés de communes membres du PETR du Briançonnais, des Écrins, du Guillestrois et du Queyras