Conseil Syndical n°47 - 12 mai 2026
Installation des nouveaux membres, élection du Président, des Vice-Présidents et des membres du bureau.
Procès verbal : ICI
Feuille de proclamation d'élection du Président et des Vice-Présidents : ICI
Présentation faite : ICI
Délibérations : Administration générale
2026.007 : Installation du conseil syndical
2026.008 : Élection de la Présidence - Annexe
2026.009 : Détermination du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du bureau
2026.010 : Élection des Vice-Présidents
2026.011 : Élection des membres du bureau - Annexe
2026.012 : Lecture de la charte de l’élu local
2026.013 : Délégations du conseil syndical au Président
2026.014 : Délégations du conseil syndical au bureau
2026.015 : Mise en place des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
2026.016 : Désignation des représentants du PETR du Briançonnais, des Écrins, du Guillestrois et du Queyras au sein du comité de programmation du GAL Pays du Grand Briançonnais
2026.017 : Désignation représentants du PETR du Briançonnais, des Écrins, du Guillestrois et du Queyras au sein du SICTIAM
Conseil Syndical n°46BIS - 10 mars 2026
La présentation faite : ici
Délibérations : Ressources Humaines
2026.001 : Mise à jour du tableau des effectifs
Délibérations : Budget & Finances
2026.002 : Vote du compte de gestion du receveur syndical 2025 et Annexe
2026.003 : Vote du compte administratif 2025 et Annexe
2026.004 : Affectation du résultat
2026.005 : Vote du budget primitif 2026 et Annexe
2026.006 : Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement – décision du taux applicable