Mentions légales
article 1. identification
Editeur : Le Pays du Grand Briançonnais- 405, av Général de Gaulle - 05120 L'ARGENTIÈRE LA BESSEE
Directeur de la Publication : Rémi MOUGIN
Hébergeur : Piment Rouge - 5 bis avenue Maréchal Foch - 05000 Gap
article 2.Données personnelles
Soucieux du respect de votre vie privée, Le Pays du Grand Briançonnaiss’engage à ce que la collecte et le traitement de ces informations soient effectués conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, telle que modifiée.
Droits sur vos données personnelles :
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent. Vous disposez également d’un droit d’opposition quant à la diffusion de vos données à des partenaires commerciaux. Pour exercer ces droits, il vous suffit de nous adresser un courrier à l’adresse suivante :
Le Pays du Grand Briançonnais- 405, av Général de Gaulle - 05120 L'ARGENTIÈRE LA BESSEE
Déclaration CNIL :
Le site internet paysgrandbrianconnais.fr a fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le n° numero en cours.
article 3. cookies
Afin de répondre au mieux à vos besoins, Le Pays du Grand Briançonnaisest susceptible d’avoir recours à la technologie des « cookies ».
Le cookie est un petit fichier informatique envoyé par l’éditeur d’un site à son internaute, qui contient diverses informations relatives au passage de l’internaute sur le site (pages consultées, date et heure de la consultation). Il ne peut pas endommager les données présentes sur le micro ordinateur de l’internaute.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour empêcher l’enregistrement de ces cookies sur votre ordinateur, en désactivant cette fonction dans votre logiciel de navigation.
article 4. propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus diffusés sur ce site (image, vidéo, son, texte…) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment, le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
A défaut d’autorisation expresse de Le Pays du Grand Briançonnais, il est strictement interdit d’exploiter ces contenus et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.
article 5. divers
Le Pays du Grand Briançonnais reste à votre disposition pour vous communiquer toute information complémentaire que vous pourriez souhaiter concernant notre politique en matière de protection des données personnelles. Il vous suffit de nous envoyer un e-mail à l’adresse suivante :
Nous nous efforcerons de vous répondre dans les meilleurs délais.